LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2024

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/38 Approbation du Procès Verbal de la séance du 17 Octobre 2024 Pour : 14
DCM N°2024/39 Décision Modificative n°2 Pour : 14

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/34 Rattachement au risque prévoyance des agents à la convention de Participation conclue par le CDG90 Pour : 15
DCM N°2024/35 Décision Modificative n°1 Pour : 15
DCM N°2024/36 Validation du nouveau règlement d’affouage sur pied Pour : 15
DCM N°2024/37 Achat d’un lave vaisselle professionnel pour la MTL : plan de financement prévisionnel et demande de subvention Pour : 15

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/29 Approbation de l'avenant n° 2 à la Convention d'Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion du territoire de Belfort Pour : 15
DCM N°2024/30 Approbation de la convention pour la délégation de l’instruction des dossiers de demande de pose d’enseignes et publicité au Grand Belfort Communauté d’Agglomération (GBCA) Pour : 15
DCM N°2024/31 Adhésion à la convention unique intercommunale de gestion en flux des réservations de logements sociaux au titre des
collectivités territoriales avec Grand Belfort Communauté d’Agglomération (GBCA) et Territoire Habitat
Pour : 15
DCM N°2024/32 Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2025-2030-de Grand Belfort Communauté d’Agglomération. Pour : 15
DCM N°2024/33 Location de l’Appartement de la Mairie (suite départ MAM) : Augmentation du loyer et des charges locatives. Pour : 15

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/28 Création d’un emploi saisonnier Pour : 15

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/23 Approbation du Procès Verbal de la séance du 03/04/2024 Pour : 14
DCM N°2024/24 ABROGE & REMPLACE LA DCM 2024/20 Assiette - dévolution et destination des coupes 2024 Pour : 14
DCM N°2024/25 Groupement de commande avec le CDG 90 – Reliure & Restauration des registres Pour : 14
DCM N°2024/26 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents Pour : 14
DCM N°2024/27 Renouvellement e-carte avantage jeune 2024- 2025 Pour : 14

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/14 Approbation des Procès Verbaux des séances du 15/01 et 21/03 Pour : 15
DCM N°2024/15 Approbation du compte de gestion 2023 Pour : 15
DCM N°2024/16 Approbation du compte administratif 2023 Pour : 15
DCM N°2024/17 Affectation du résultat 2023 Pour : 15
DCM N°2024/18 Attribution des subventions 2024 Pour : 15
DCM N°2024/19 Vote du Budget Primitif 2024 Pour : 14 / Contre : 1
DCM N°2024/20 Bois – Forêt : assiette dévolution & destination des coupes de l’année 2024 Pour : 15
DCM N°2024/21 Avis de la commune sur la demande d’autorisation environnementale – enquête publique RN 19 Pour : 15

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/08 Adhésion au Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement avec le département du Territoire de Belfort Pour : 14
DCM N°2024/09 Exercice de la compétence réseau de chauffage urbain avec le Grand Belfort Communauté d’Agglomération Pour : 14
DCM N°2024/10 Mise à jour de l’intérêt communautaire (transfert de compétence) avec le Grand Belfort Communauté d’Agglomération Pour : 14
DCM N°2024/11 Renouvellement d’adhésion « maintenance service informatique » avec Territoire d’Energie 90 Pour : 14
DCM N°2024/12 Vote des taux d’imposition 2024 Pour : 14

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2024/01 Approbation du compte rendu de la séance du 07 décembre 2023 Pour : 14
DCM N°2024/02 Décision modificative n°9 Pour : 14
DCM N°2024/03 Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale Pour : 14
DCM N°2024/04 Adhésion à la formation initiale de Sauveteur Secouriste du Travail, organisée par le Centre de Gestion 90 Pour : 14
DCM N°2024/05 Adhésion à la formation Extincteurs, organisée par le Centre de Gestion 90 Pour : 14
DCM N°2024/06 Modification de la délibération n°2023/29 en date du 04/10/2023 sur l’adoption de la nomenclature budgétaire
et comptable M57 au 1er Janvier 2024
Pour : 14
DCM N°2024/07 Adhésion au Groupement de commande permanent pour l’achat d’énergie et la fourniture de service
en matière d’efficacité et d’exploitation énergique sur le périmètre de la région Bourgogne Franche Comté.
Pour : 14