LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2023

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DECEMBRE 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2023/37 Adhésion au contrat groupe 2023-2025, pour l’assurance des frais du personnel conclu par le Centre de Gestion
de la Fonction Publique Territoriale
Pour : 15
DCM N°2023/38 Adhésion à la Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets
abandonnés diffus
Pour : 15
DCM N°2023/39 Demande de Subvention au titre de la DETR 2024 Pour : 15
DCM N°2023/40 Décision Modificative n°7 Pour : 15
DCM N°2023/41 Décision Modificative n°8 Pour : 15

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 02 NOVEMBRE 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N° 2023/35 Approbation du compte rendu de la séance du 04 Octobre 2023 Pour : 13
DCM N° 2023/36 Décision Modificative n°8 Pour : 13

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2023/25 Approbation du compte rendu de la séance du 12 juillet 2023 Pour : 15
DCM N°2023/26 Décision modificative n°4 Pour : 15
DCM N°2023/27 Décision modificative n°5 Pour : 15
DCM N°2023/28 Rétablissement des voies de communications suite à délimitation du DPAC de l’A36- Nœud de Sévenans Pour : 15
DCM N°2023/29 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er Janvier 2024 Pour : 15
DCM N°2023/30 Convention d’entretien des points d’apports volontaires (éco points) Pour : 15
DCM N°2023/31 Renouvellement adhésion PEFC Bourgogne Franche Comté 2024-2028 Pour : 15
DCM N°2023/32 Rapport d’activité 2022 du Grand Belfort Pour : 15
DCM N°2023/33 Création et suppression d’un emploi à temps non complet Pour : 15
DCM N°2023/34 Aire de jeux Rue des Sapins : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions Pour : 15

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2023/19 Approbation du compte rendu de la séance du 31 mai 2023 Pour : 12
DCM N°2023/20 Décision Modificative n°2 Pour : 12
DCM N°2023/21 Décision Modificative n°3 Pour : 12
DCM N°2023/22 Désignation du référent déontologue utilisé par le CDG 90 comme référent déontologue des élus Pour : 12
DCM N°2023/23 Renouvellement du partenariat e-carte avantage jeune 2023-2024. Pour : 12
DCM N°2023/24 Création emploi saisonnier. Pour : 12

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2023/14 Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2023 Pour : 14
DCM N°2023/15 Modification des tarifs de location de la MTL Pour : 14
DCM N°2023/16 Proposition de sortie de Dorans, concernant le groupement de commande de la RD 437 Pour : 14
DCM N°2023/17 Décision Modificative n°1 Pour : 14

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRL 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2023/05 Approbation du compte rendu de la séance du 31 janvier 2023 Pour : 13
DCM N°2023/06 Approbation du compte de gestion 2022 Pour : 13
DCM N°2023/07 Approbation du compte administratif 2022. Pour : 13
DCM N°2023/08 Affectation du résultat 2022 Pour : 13
DCM N°2023/09 Attribution des subventions 2023 Pour : 13
DCM N°2023/10 Vote des taux d’imposition 2023 Pour : 12 / Contre : 1
DCM N°2023/11 Vote du budget primitif 2023 Pour : 13
DCM N°2023/12 Nomination d’un élu en tant que correspondant incendie et secours Pour : 13
DCM N°2023/13 Dispositif de Signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexiste Pour : 13

 

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
Numéro de la délibération Intitulé de l’acte Résultat du vote
DCM N°2023/01 Nomination du secrétaire de séance Pour : 14
DCM N°2023/02 Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2022 Pour : 14
DCM N°2023/03 Maison d’Assistantes Maternelles : Fixation du loyer et des charges locatives. Pour : 14
DCM N°2023/04 Cabinet infirmier : fixation du loyer et des charges locatives de la salle d’atelier. Pour : 11 / Contre : 3